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Marques déposées par charneau pascal
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BOX DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOX DESIGN
charneau pascal

Numéro de dépôt :
3782903
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
BOX DESIGN de charneau pascal

Présentation de la marque BOX DESIGN

Déposée le 17 novembre 2010 par charneau pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOX DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est charneau pascal domicilié(e) 6 rue des palefreniers - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, charneau pascal domicilié(e) 6 rue des palefreniers - 78360 - MONTESSON - France.

La marque BOX DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX DESIGN est expirée depuis le 17 novembre 2020.

charneau pascal a également déposé les autres marques suivantes : CUSTOMER TOUCH


charneau pascal - 6 rue des palefreniers - 78360 - MONTESSON - France


charneau pascal - 6 rue des palefreniers - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Présentation de produits sur tous les moyens de communication pour la vente en détail ou en gros à savoir : ; de boites, sacs, poches, pochettes, etuis, coffrets, ecrins, boitiers ; ; vente en ligne et au détail de : boites, sacs, poches, pochettes, etuis, coffrets, ecrins, boitiers.